Sur la base des résultats des recherches nationales ou internationales en cours, et en s'appuyant sur la demande socio-économique, le Comité d'orientation a les fonctions suivantes :
Il propose les thèmes de recherche et de démonstration qu'il souhaite voir particulièrement soutenus et assure la réflexion prospective
Il identifie les défis technologiques pour lesquels des solutions sont attendues
Il définit les modalités d'animation scientifique et technique du réseau, contribue à développer les réseaux de collaboration et les pôles de compétence nécessaires, suscite de nouvelles initiatives et contribue à la structuration de la recherche dans le domaine
Il organise l'évaluation a priori des projets de recherche, en s'appuyant notamment sur des experts extérieurs reconnus et labellise les projets. Une attention particulière sera portée à la participation des PME/PMI aux projets, ainsi qu'à la valorisation projetée des résultats. L'évaluation portera tant sur les aspects scientifiques et techniques (pertinence et qualité) que sur les aspects stratégiques et économiques (intérêt en termes d'avantage compétitif).
Il reçoit un rapport périodique sur les projets financés et donne un avis sur l'exécution de ces derniers
Il fait réaliser l'évaluation externe a posteriori des actions de recherche et de développement
Pour l'ensemble de ses missions, le Comité d'orientation est assisté d'un secrétariat exercé par la cellule d'animation et de coordination du réseau. Le Comité d'orientation peut faire appel aux experts dont il estimerait avoir besoin ou créer des groupes de travail ad hoc, animés par un membre du Comité, et comprenant des membres extérieurs à celui-ci.
Les membres du Comité d'orientation sont nommés à titre personnel. Ils représentent les différents acteurs impliqués avec un équilibre au sein du Comité entre les offreurs et les demandeurs de recherche. Le Comité est constitué d'une vingtaine de personnes représentatives des différents "collèges " socio-économiques, et dont les compétences sont largement reconnues.
Le Comité d'orientation tient au moins deux réunions par an.
Le Comité d'orientation présidé par Roger BALLAY est composé des personnes suivantes :
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Le bureau du réseau est composé des représentants du Comité d'orientation ainsi que des représentants des financeurs du programme. Assistent également au bureau les représentants de la cellule d'animation et de coordination.
Le bureau prépare les réunions du Comité et effectue pour celui-ci le suivi régulier du réseau. Il constitue le lien entre le Comité, la cellule d'animation et les administrations intéressées. Afin de permettre un fonctionnement efficace, le bureau engage les procédures d'évaluation des dossiers en désignant des rapporteurs au sein du Comité. Dans tous les cas, il informe le Comité, les membres de ce dernier pouvant demander tout complément d'information souhaité. Le bureau supervise pour le Comité le travail de la cellule d'animation et de coordination.
Le bureau est composé des personnes suivantes :
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M. FRANZ |
MINISTERE DE L'INDUSTRIE |
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F. LAURENT |
MINISTERE DE LA RECHERCHE |
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D. CLEMENT |
ADEME |
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M. DUFAU |
ANVAR |
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M. MUFFAT |
MINISTERE DES TRANSPORTS |
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D. CLEMENT |
ADEME |
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F. BARBIER |
CEA |
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P. MATYSIAK |
Secrétariat |
La cellule d'animation et de coordination assure le fonctionnement et l'animation scientifique et technique du réseau. Elle associe les acteurs issus du réseau (universités, organismes, écoles d'ingénieurs notamment). La cellule dispose de moyens matériels mis à disposition par l'ADEME et le CEA. C'est le point d'entrée principal du réseau et elle assure la permanence des relations avec les partenaires industriels et académiques.
La cellule assiste le Comité d'orientation et le bureau et en assure le secrétariat.
Elle met en place des relais d'informations à l'échelle régionale, notamment à
destination des industriels.
La cellule d'animation assure le lancement et l'instruction des appels à propositions et
prépare les dossiers de labellisation pour le Comité d'orientation.
Sous l'égide du Comité d'orientation, elle propose les actions d'animation scientifique et technique du réseau. Elle utilise pour cela divers moyens d'informations : mise en place d'un site Web, bulletin, forum permettant des propositions ou un enrichissement de thèmes de recherche, rencontres et discussions entre partenaires potentiels. La cellule assure la promotion des résultats de recherche.
La cellule est composée de :
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